Mentions Légales

Dernière mise à jour : mars 2026

1. Éditeur du site

Le site MaréeFrance.com est un service en ligne de consultation des horaires de marées et coefficients pour les côtes françaises.
Site web : https://mareefrance.com
Contact : support@tidesatlas.com

2. Hébergement

Le site est hébergé par :
OVH SAS
2 rue Kellermann — 59100 Roubaix, France
Tél. : 1007
Site web : www.ovhcloud.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu du site MaréeFrance.com (textes, images, graphismes, logo, icônes, base de données, structure générale) est protégé par le droit d'auteur et la législation française et internationale sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Les données de marées sont calculées à partir de la base de constantes harmoniques TICON-4 (licence CC BY 4.0). Les coefficients de marée officiels sont fournis par le SHOM (Service Hydrographique et Océanographique de la Marine).

4. Données personnelles et RGPD

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (UE 2016/679), nous nous engageons à protéger vos données personnelles.

Données collectées : la consultation du site ne nécessite aucune inscription ni fourniture de données personnelles. Des données de navigation anonymes (adresse IP, pages consultées, navigateur) peuvent être collectées à des fins statistiques.

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Vos droits : vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation du traitement, de portabilité et d'opposition concernant vos données. Pour exercer ces droits, contactez-nous à l'adresse : support@tidesatlas.com.

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5. Limitation de responsabilité

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L'éditeur décline toute responsabilité pour tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation des données présentées sur le site. Pour toute activité en mer ou sur le littoral, consultez impérativement les sources officielles (SHOM, capitaineries, sémaphores).

6. Liens hypertextes

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7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français.